Marque renouvelée - Marque en vigueur

D
DIGIMARC CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Oregon

Numéro de dépôt :
99800088
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/06/2029

Présentation de la marque D

Déposée le 29 juin 1999 par la société DIGIMARC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société DIGIMARC CORPORATION domicilié(e) 9405 SW Gemini Drive, Beaverton, OREGON 97008 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.

DIGIMARC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : DIGIMARC


DIGIMARC CORPORATION, Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Oregon - 9405 SW Gemini Drive, Beaverton, OREGON 97008 - États-Unis


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406142 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 21 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°689179 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Inscription le 21 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689173 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Inscription le 21 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689178 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Inscription le 21 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°689174 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Inscription le 21 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°689177 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Inscription le 21 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689175 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Inscription le 21 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689176 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713674 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26

Logiciel de sténographie. Produits d'instructions pour logiciel de sténographie, à savoir : manuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.